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vous êtes ici : CONCEPTS  Oeuvres d'Art
Défiscaliser en investissant dans les Oeuvres d'Art.
Vous pouvez consulter un de nos Conseillers en gestion de patrimoine pour décider avec vous de la pertinence de ce support
Concept
La possession d' une oeuvre d'art permet de conjuguer rêve, plaisir et patrimoine. Le rêve de posséder une oeuvre d'un artiste que l'on estime, le plaisir de la contemplation purement esthétique, et une diversification patrimoniale qui offre de nombreux avantages fiscaux.
Fiscalité
Les oeuvres d'art bénéficient en droit français d'une fiscalité spécifique et attractive.
Exonération ISF
Les oeuvres d'art, quelle que soit leur nature, ne sont pas assujetties à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Les montants consacrés à l'acquisition sont donc non imposables. Cette disposition fiscale, applicable aussi bien aux peintures, dessins, gouaches, aquarelles qu'aux sculptures et aux bronzes, en fait un parfait outil de
déplafonnement de l'ISF.
Taxation avantageuse des plus-values :
En cas de revente, la situation est différente selon que le vendeur dispose d'une facture ou pas.
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S'il dispose d'une facture, il peut opter : |
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soit pour la taxation forfaitaire de 5 % (régime identique à celui des plus-values immobilières avec exonération au bout de 21 ans). |
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soit pour l'application du régime général des plus-values |
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S'il ne dispose pas de facture, le vendeur devra seulement payer la taxe
de 5% qui sera acquittée par l'intermédiaire pour le compte du vendeur. |
Transmission de patrimoine
Sous certaines conditions, les oeuvres d'art peuvent être, en cas de succession, intégrées dans le forfait de 5 % des meubles meublants.
Paiement de certains impôts
La loi permet aux propriétaires d'oeuvres d'art de régler certains impôts en proposant une oeuvre à l'Etat en contrepartie des droits qui sont dus.
Conseils
L'Oeuvre d'Art s'adresse aux particuliers qui n'ont pas de besoins particuliers en matière de revenus complémentaires et qui ont déjà constitué un patrimoine diversifié. Nous conseillons :
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de limiter l'acquisition d'oeuvres d'art dans un montant compris
entre
5 et 10 % du patrimoine global, |
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de conserver les oeuvres sur une période d’au moins 15 ans. |
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Lien produits :
www.ecceartem.com
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